Le site PMSC, et en l'occurence son webmaster, ne peut être tenu pour responsable
des fichiers perdus ou supprimés
PMSC se réserve d'ailleurs le droit de supprimer des fichiers s'ils appartiennent à une ou plusieurs des
catégories suivantes :
- Fichiers ne respectant pas la Loi Française,
- Fichiers à contenu pornographique,
- Fichiers ayant un quelconque rapport avec la pédophilie,
- Fichiers sous copyright,
- Fichiers pouvant nuire à certaines personnes.
La découverte d'un tel fichier, (décrit ci-dessus), entraînera sa suppression et des poursuites judiciaires
auprès de son auteur (plus précisément la personne ayant téléchargé le fichier) pourront être engagées
si nécessaires.
L'utilisation du service proposé entraine l'acceptation par l'utilisateur de cette charte et
le site se dégage de toute responsabilité
Les fichiers hebergés sur le site sont gardés sans limite de temps.
Cependant nous ne pouvons garantir la récupération de ceux-ci en cas de problèmes techniques
Lorsque l'espace disque du serveur sera plein, les fichiers les plus anciens seront supprimés
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